Décisions du Président du SIMAJE

2025

 

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2024

– 5 – Décision N°2024-05 – Indemnisation d’assurance complémentaire – sinistre du 10 janvier 2022 Crèche Souris Verte

– 4 – Décision N°2024-04 – Indemnisation d’assurance

– 3 – Décision N°2024-03 Régie de recettes pour les accueils de loisirs, les temps péri-scolaires et de la restauration scolaire : modifications

– 2 – Décision N°2024-02 : Indemnité d’assurance : Acceptation du règlement pour sinistre perte de denrées alimentaires cuisine centrale Cité Scolaire de Sarsan

– 1 – Décision N°2024-01 – Versement indemnisation assurance sinistre Ophite

 

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2023

– 4 – DÉCISION N°2023-04 indemnisation école Ophite visa Préfecture ;

– 3 – DÉCISION N°2023-03 indemnisation sinistre Crèche SOURIS VERTE ;

– 2 – DÉCISION N°2023-02 portant indemnisation sinistre école Saint-Pé-de-Bigorre ;

– 1 – Décision N°2023-01 – Avenant N°2 à la convention entre le Simaje et la Ville de Lourdes pour la mise à disposition d’un bureau administratif

>> voir l’avenant N°2

 

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2022

– 2 – Décision N°2022 002 – Avenant N°1 à la convention entre le Simaje et la ville de Lourdes pour la mise à disposition d’un bureau administratif

>> voir l’avenant N°1